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Passé ce délais, la commande sera annulée. LITIGES ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE En cas de litige, le client s'adressera par priorité à Mes-grandes-tailles.fr pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Civil du siège social de Mes-grandes-tailles.fr est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. GARANTIES Mes-grandes-tailles.fr est tenu de la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 et suivants du Code Civil qui dispose : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus". INFORMATIQUES ET LIBERTE Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Pour l'exercer vous avez directement accès à votre compte personnel en ligne. Vous pouvez également vous adresser à: LE CORRE ADELINE 6 rue gambetta 38 480 Pont de Beauvoisin. Les informations qui vous concernent sont destinées à Mes-grandes-tailles.fr. |